S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 20 Versions de la disposition

2012-09-01

20. Lorsqu’il y a moins de 6 travailleurs, ceux-ci doivent recevoir une formation sur l’utilisation:

1°  des appareils de protection respiratoire autonomes d’une durée minimale d’utilisation de 60 minutes;

2°  (paragraphe abrogé);

3°  d’un appareil d’oxygénothérapie;

4°  d’un détecteur de gaz.

De plus, au moins 3 travailleurs doivent:

1°  recevoir la formation en sauvetage minier prévue à l’article 19, selon la périodicité prévue au deuxième alinéa de l’article 18;

2°  être disponibles pour recevoir une telle formation.

D. 213-93, a. 20; D. 1190-2010, a. 4.